Répertoire d’archives détaillé : DRAAF Franche-Comté : forêt, 1964-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)

Versement 2189W

Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Franche-Comté

Sommaire
2189W1-24 : Aides financières (1969-2013 ), Programme « compétitivité plus » 1994-2000

Métrage linéaire : 2,4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs