Répertoire d’archives détaillé : DIRM Nord-Atlantique-Manche-Ouest : pêche, culture marine, pollutions maritimes, 1965-2011

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2762 W

Direction interrégionale de la Mer Nord-Atlantique-Manche-Ouest

Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers concernant les contrats de plan Etat-Région relatifs à l’aménagement du littoral, des dossiers de suivi et d’aides locales à la pêche et aux cultures marines, des dossiers de subventions entrant dans le cadre de l’instrument financier européen d’orientation à la pêche (IFOP) pour la campagne 2000-2006 (aides aux cultures marines, actions collectives mises en œuvre par les professionnels, investissements à terre, modernisation de navires de pêche, plans de sortie de flotte), ainsi que des dossiers concernant les pollutions maritimes engendrées par les naufrages de l’Amoco Cadiz et l’Erika

Mode de classement
2762 W 1-2 : généralités
2762 W 3-7 : pêche et cultures marines
2762 W 8-56  : instrument financier européen d’orientation à la pêche (IFOP)
2762 W 57-62 : pollutions maritimes

Dates extrêmes
1965-2011
Métrage linéaire : 4,90 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantiqu