Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDTM du Gard : Inondations ; études hydrauliques et travaux de protection ; Alimentation en eau potable et assainissement ; Installation classée pour la protection de l’environnement (1952-2019)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Gard)

Versement 1808 W

Direction départementale des territoires et de la mer
Service eaux et risques

Sommaire
Art 1-353
 : Inondations ; études hydrauliques et travaux de protection ; Alimentation en eau potable et assainissement ; Installation classée pour la protection de l’environnement (1952-2019)

Métrage linéaire : 35
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Gard


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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