Répertoire d’archives détaillé : DDTM des Alpes-Maritimes : défrichement, Parc national du Mercantour .. 1960-2009

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Alpes-Maritimes)

Versement 2002 W

Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes

Sommaire
2002 W 1 à 374 : Autorisations de défrichement (1970-1999).
Programmes des travaux de l’Office national des forêts et pistes DFCI (défense des forêts contre les incendies) (1980, 1991-2005).
Programme européen LIFE-Loup (1993-2009).
Politique agricole commune (1993-2006).
Parc national du Mercantour (1960-1992)
1960-2009

Métrage linéaire : 37
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Alpes-Maritimes