Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Vendée)
Versement 1858 W
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée
Sommaire
1858 W 1-21 : chasse et pêche : domaine public fluvial, commission départementale de la faune sauvage, plan de chasse, pollution, subventions, contentieux, livrets journaliers des gardes, 1955-1996 et s. d.
[1955]-[1996]
Métrage linéaire : 1,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vendée