1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DDTM Vendée : faune sauvage, plan de chasse ..., 1955-1996

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vendée

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Vendée)

Versement 1858 W

Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée

Sommaire
1858 W 1-21 :
chasse et pêche : domaine public fluvial, commission départementale de la faune sauvage, plan de chasse, pollution, subventions, contentieux, livrets journaliers des gardes, 1955-1996 et s. d.
[1955]-[1996]

Métrage linéaire : 1,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vendée