Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : installations classées, 1946-2015

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 2121W

Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan
Installations classées industrielles

Sommaire
2121W 1-428 : Installations classées industrielles, 1946-2015
Ce versement comporte des dossiers d’installations classées d’industries qui peuvent encore être en activité. Ces dossiers sont composés de différentes pièces : arrêtés et demandes d’autorisation, récépissés de déclaration, plans, délibérations.

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 428
Métrage linéaire : 30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan