Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005

Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)

versement n° 1653W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Morbihan
Aménagement hydraulique et police de l’eau

Sommaire
Art 1-234 : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005

Nombre d’articles : 234
Métrage linéaire  : 9 ml
Communicabilité  : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d’aide sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Lieu de conservation  : Archives départementales du Morbihan (coordonnées)