Répertoire d’archives détaillé : DDTM Loire-Atlantique : aménagements hydrauliques, alimentation en eau potable, 1946-2011

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2802 W

Direction départementale des territoires et de la mer de la Loire-Atlantique

Présentation du contenu
Ce versement concerne le suivi des travaux d’aménagement hydraulique, d’alimentation en eau potable et de traitement des eaux usées, réalisé par l’ancienne direction départementale de l’agriculture et des forêts (DDAF), puis la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de Loire-Atlantique, en qualité de maître d’oeuvre ou de conducteur d’opération, pour le compte des établissements publics de coopération intercommunale, des communes et des associations syndicales de propriétaires. Concernant ces dernières, une précision géographique a été apportée dans les descriptions, lorsqu’il a été possible d’identifier les communes concernées.

Mode de classement
2802 W 1-120 : aménagements hydrauliques des rivières et des bassins versants
2802 W 121-153 : alimentation en eau potable et traitement des eaux usées

Dates extrêmes
1946-2011
Métrage linéaire  : 9,20 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Loire-Atlantique