Ressources
>
Inventaires d’archives publiques (2536 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
>
Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (420 - 10 963 ml)
>
Agriculture, territoires (137)
>
Gironde (1)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Gironde
Versement 5315 W
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde
Sommaire
Gestion en Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) des calamités agricoles déclarées pour le Département de la Gironde de 1992 à 1999 :
1-3 : Textes de référence
4- 8 : Comité départemental d’expertise
9 -73 : Indemnisation individuelle : dossiers de demande d’indemnisation (aquaculture, agriculture)
1997-2005
Métrage linéaire : 7
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde
