Répertoire d’archives détaillé : DDTM Gironde : calamités agricoles, 1997-2005

Versement 5315 W

Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde

Sommaire
Gestion en Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) des calamités agricoles déclarées pour le Département de la Gironde de 1992 à 1999 :
1-3 : Textes de référence
4- 8 : Comité départemental d’expertise
9 -73 : Indemnisation individuelle : dossiers de demande d’indemnisation (aquaculture, agriculture)
1997-2005

Métrage linéaire : 7
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Gironde