Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2657 - 31 413 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (474 - 11 307 ml)
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Agriculture, territoires (175)
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Côtes-d’Armor (20)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor
Versement 1828 W
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor
Sommaire
Autorisation d’exploiter des terres agricoles : dossiers de demandes (2012).
Ce versement est une sélection de spécimens
Métrage linéaire : 0,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor
