Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2513 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1224 - 7533 ml)
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Milieux et biodiversité (426 - 3906 ml)
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Préservation des espèces animales et végétales (79 - 555 ml)
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Vienne (2)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne
Versement 3773 W
Direction départementale des territoires de la Vienne
Sommaire
3773 W 1-3773 W 396 : Chasse. - Associations communales de chasse agrées (ACCA) et associations intercommunales de chasse agrées (AICA) du département de la Vienne (1923-2020) :
dossiers de fonds, dossiers relatifs aux demandes de modification du territoire (intégrations,enclaves, retraits) , dossiers de contentieux pouvant être réglés par les juridictions administratives.
Communes sans ACCA (1969-1970).
Syndicats de chasse antérieurs aux ACCA (1929-1968).
Associations de chasse privées (1931-1990).
1923-2020
Métrage linéaire : 36,26
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne
