Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDT Maine-et-Loire : protection de l’environnement, des végétaux, eau, 1991-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Maine-et-Loire)

Versement 2822 W

Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire

Sommaire
2822 W 1-69 :
politique agricole, protection de l’environnement, des végétaux, gestion des déchets, calamités agricoles, eau
1991-2007

Métrage linéaire : 7,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Maine-et-Loire


Par Cavalié Patrick

Il y a... 26 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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