Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDT Creuse : titres miniers, barrages hydroélectriques, 1956-2000

Versement 1179W

Direction départementale des territoires de la Creuse

Sommaire
titres miniers, barrages hydroélectriques, 1956-200

Métrage linéaire : 6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Creuse


Par Cavalié Patrick

Il y a... 68 ans

Ordonnance ouvrant la possibilité de classer certains espaces boisés urbains et périurbains en zone inconstructible dans les plans d’urbanisme

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