1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DDT Creuse, remembrement, 1975-2004

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Ceuse

Versement 1785W

Direction départementale des Territoires de la Creuse

Sommaire
remembrement, 1975-2004

Métrage linéaire : 3,9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Ceuse