Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2697 - 31 758 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (475 - 11 314 ml)
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Agriculture, territoires (176)
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Creuse (10)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Ceuse
Versement 1785W
Direction départementale des Territoires de la Creuse
Sommaire
remembrement, 1975-2004
Métrage linéaire : 3,9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Ceuse
