Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Ardèche)
Versement 2271 W
Direction départementale des territoires de l’Ardèche
Sommaire
Art. 1-11 : Prévention des risques, 1935-2002
Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ardèche