Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDE Manche : Commission départementale des carrières, 1972-2000

Versement 1678 W

Direction départementale de l’équipement de la Manche

Sommaire
1678 W 1-3. Commission départementale des carrières (1972-2000)

Métrage linéaire : 0,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 41 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

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