Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Infrastructures et services de transports (53 - 537 ml)
>Rhône-Alpes (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Haute-Savoie
Répertoire détaillé (site Internet AD Haute-Savoie)
Versement 2151 W
Direction départementale de l’équipement de Haute-Savoie
Sommaire
2151 W 1-91 : Navigation. - Généralités (1932-1979). Régime des cours d’eau (1940-1982). Travaux d’aménagement et entretien (1945-1992). Gestion du domaine public lacustre du lac d’Annecy (1892-1992). Police de la navigation (1941-1991).
1892-1992
Métrage linéaire : 4,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie