Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (260 - 1 546 ml)
>Risques naturels (117)
>Midi-Pyrénées (1)
Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 7880 W
Direction départementale de l’équipement de Haute-Garonne
Sommaire
Art 1-6 : Protection contre les inondations. - Plans des surfaces submersibles. (1851-1998)
Métrage linéaire : 0,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne