Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1137 - 6750 ml)
>Milieux et biodiversité (381 - 3558 ml)
>Espaces naturels (97 - 1008 ml)
>Alsace (1)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Haut-Rhin
Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)
Versement 1891W
Direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin
Service de l’Urbanisme et de l’Habitat
Sommaire
Urbanisme et aménagement foncier - installations classées
Art 1-9 : Dossiers de demande pour des créations de gravières, sablières, carrières et étangs (classés par communes).
Contenu de chaque dossier : lettre de demande, services consultés et réponses, plan de situation du projet, décision.
1949-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 1
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin (coordonnées)