1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Défense des rives, amélioration des cours d’eau ... 1773-1962

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales de l’Ain

Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)

Versement 7S

Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement

Sommaire
Art 1-78
 : Défense des rives. Amélioration des cours d’eau. Prises d’eau pour usines hydrauliques. Syndicat des eaux. Irrigation. Polices des eaux., 1773-1962

Nombre d’articles : 78
Métrage linéaire : 8
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (coordonnées)
Communicabilité  : libre

Documents à télécharger

  Répertoire d’archives détaillé