Répertoire d’archives détaillé : DDAF de l’Oise, Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole. 1935-2009

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Oise

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1644 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) de l’Oise

Sommaire
1644 W 1 - 607 : Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole. 1935-2009

Métrage linéaire : 43,33 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise