Répertoire d’archives détaillé : DDAF de l’Aube : aménagement foncier, 1972-1977

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Aube)

Versement 1043 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Aube

Sommaire
Art. 1 à 30 : Procédures de l’aménagement foncier
1972-1977

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Aube