Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2513 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1224 - 7533 ml)
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Eau (330- 5 051 ml)
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Midi-Pyrénées (36)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Ariège
Versement 595 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Ariège
Sommaire
595 W 1-883 : Travaux d’équipement.
Alimentation en eau potable, captages de sources avec établissement de trimestres de protection, traitement des eaux usées, pose de canalisations avec instauration de servitudes et travaux d’aménagement : études, rapports, avant-projets, notes techniques, marches publics, extraits de aberrations municipales, conventions de fourniture d’eau, conventions de raccordement des eaux usées, conventions de passage, rapports d’expertises, rapports d’expertises géologiques, cartes, plans.
1885-2008
Métrage linéaire : 36
Conditions d’accès : Librement communicable
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ariège
