Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
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Agriculture, territoires (145)
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Vosges (4)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Vosges
Versement 1636 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Vosges
Sommaire
Dossiers de communes remembrées, réglementation. 1982-1994
métrage linéaire : 18
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Vosges
