Répertoire d’archives détaillé : DDAF Vienne : chasse : 1945-2005

Versement 2321 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de la Vienne

Sommaire
2321 W 1-2321 W 56 : Organisation de la chasse dans le département : réglementation générale (1997-1986) ;
commission départementale de la chasse et de la faune sauvage (1986-2004) ;
groupe de travail technique sur le classement nuisible de certaines espèces (1996-2003).
Gestion de la chasse dans le département : indemnisation des dégâts de Grand Gibier (1975-2004) ;
plan de chasse départemental (1993-2004) ;
Gestion cynégétique (1959-2004) ; régulation des animaux nuisibles (1989-2004) ;
régulation du grand cormoran (1996-2004) ;
louveterie (1979-2000) ;
Vénerie (1977-1990).
Fédérations et associations de chasse : fédération des chasseurs de la Vienne (1992-1997).
Contentieux : sommiers d’enregistrement des procès-verbaux, transactions et jugements (1945-1966)
Registre des procès-verbaux (1991-1996) ;
Procès-verbaux d’infractions (1996-2005).
1945-2005

Métrage linéaire : 6,95
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne