1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Territoire de Belfort : remembrement, 1947-1981

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort

Versement 40 W

Direction départementale de l’agriculture du Territoire de Belfort

Sommaire
Art 1-58
 : Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort, 1947-1981

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort