1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : DDAF Territoire de Belfort : alimentation en eau potable, assainissement, 1927-1990

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort

Répartoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)

Versement 1474 W

Direction départementale de l’agriculture du Territoire de Belfort

Sommaire
Art 1-25 :
alimentation en eau potable, assainissement, 1927-1990

Métrage linéaire : 2,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort