Ressources
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Inventaires d’archives publiques (1883 - 24 619 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (85 - 8 912 ml)
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Agriculture, territoires (136)
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Territoire de Belfort (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort
Répartoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)
Versement 1474 W
Direction département de l’agriculture du Territoire de Belfort
Sommaire
Art 1-25 : alimentation en eau potable, assainissement, 1927-1990
Métrage linéaire : 2,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort
