Répertoire d’archives détaillé : DDAF Savoie : remembrement, 1927-1976

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Savoie)

Versement 1224 W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts (DDAF) Savoie

Sommaire
Art. 1 à 74 : Dossiers de remembrement des communes, des Avanchers, Hautecour Apemont, Villargerel, Doucy-en-Tarentaise, Feissons-sur-Salins, Salins-les -Thermes, et les communes de l’Albanais, Albens, Saint-Girod et Saint-Félix.
1927-1976

Métrage linéaire : 7,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie