1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Mayenne : remembrement, 1954-2007

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Mayenne

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Mayenne)

Versement 2009 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de la Mayenne

Sommaire
Art. 1 à 208 :
plans et procès-verbaux des opérations de remembrement rural, 1954-2007

Métrage linéaire : 9,15
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Mayenne