Répertoire d’archives détaillé : DDAF Manche : Chasse, faune sauvage, défrichements (1945-2008)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Manche)

Versement 1828 W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts de la Manche

Sommaire
1828 W 1-6 : Compte-rendu de commission départementale de la chasse et faune sauvage (1974-2008).
1828 W 7 : Réglementation chasse (1945-1991).
1828 W 8-9  : Classement des espèces nuisibles (1989-2003).
1828 W 10 : Plan de chasse chevreuils : propositions (1984-1993).
1828 W 11-14  : Dégâts de gibier (1967-2007).
1828 W 15 : Commissions cynégétiques petit gibier (1992 à 1999).
1828 W 16 : Élevages de gibier (1993 à 2003).
1828 W 17 : Plans de chasse chevreuils (1993 à 2003).
1828 W 18 : Sommier des PV en matière de chasse (1964-1972).
1828 W 19-20 : Défrichements (1981-2007).

Métrage linéaire : 2,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche