Répertoire d’archives détaillé : DDAF Loire-Atlantique : chasse et la faune sauvage, 1966-2003

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2204 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique

Présentation du contenu
Ce versement concerne la police de la chasse et la faune sauvage

Mode de classement
2204 W 1-10  : plan de chasse
2204 W 11-14  : police de la chasse
2204 W 15-16  : droit de chasse
2204 W 17  : battues administratives
2204 W 18-20 : animaux nuisibles
2204 W 21-23 : gibier d’eau
2204 W 24-25  : élevage de gibier
2204 W 26-29  : associations et fédérations

Dates extrêmes
1966-2003
Métrage linéaire  : 1,6 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Loire-Atlantique