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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Hautes-Pyrénées : chasse, pêche, 1937-2008

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Hautes-Pyrénées)

Versement 1396 W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts (DDAF) Hautes-Pyrénées

Sommaire
1396 W 1-1379
 : Police de la chasse, gestion de la chasse dans le département : plan de chasse, comptage, dégà¢ts gibiers, dégà¢ts et mesures ours ; fédérations et associations, louveterie, contentieux. Police de la pêche : schémas départementaux, associations, activités piscicoles diverses, baux de pêche, contentieux, infractions eau et pêche
1937-2008

Métrage linéaire : 16,43
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Hautes-Pyrénée