Répertoire d’archives détaillé : DDAF Haut-Rhin : aménagement foncier, boisement, 1950-1996

Versement 2827W

Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF) du Haut-Rhin

Présentation du contenu
1-256 : Aménagement foncier et remembrement, règlements des boisements :
398 calques et fonds de plans, classement par communes (1961-1996) ;
257-293 : Alsace, Haut-Rhin : diverses cartes et fonds de plans (1950-1996 )

Métrage linéaire  : 29 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin