Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Essonne : remembrement, 1954-1998

Versement 2117W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts de l’Essonne

Sommaire
2117W/1-10
 : Remembrement rural : dossiers techniques, procès-verbaux de remembrement par commune.
1954-1998

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Essonne


Par Cavalié Patrick

Il y a... 49 ans

Loi sur l’architecture et création des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE)

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