Répertoire d’archives détaillé : DDAF Doubs : chasse, 1972-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)

Versement 1712 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Doubs

Sommaire
Art 1-6 : Associations communales de chasse agrées (ACCA). - Comptes-rendus d’assemblée générale, règlements intérieur et de chasse, 1973-2004

Métrage linéaire : 0,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs