Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2292- 27 067 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1167 - 6932 ml)
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Milieux et biodiversité (402 - 3775 ml)
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Préservation des espèces animales et végétales (59 - 501 ml)
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Doubs (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)
Versement 1712 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Doubs
Sommaire
Art 1-6 : Associations communales de chasse agrées (ACCA). - Comptes-rendus d’assemblée générale, règlements intérieur et de chass, 1973-2004
Métrage linéaire : 0,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs
