1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Doubs : chasse, 1972-2004

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Doubs

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)

Versement 1712 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Doubs

Sommaire
Art 1-6
 : Associations communales de chasse agrées (ACCA). - Comptes-rendus d’assemblée générale, règlements intérieur et de chass, 1973-2004

Métrage linéaire : 0,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs