Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Côtes-d’Armor : réseaux d’eau potable et d’assainissement, 1968-1991

Versement 1264 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Côtes-d’Armor

Sommaire
1364 W 1-355
 : Réseaux d’eau potable et d’assainissement, déclarations d’utilité publique
1968-1991

Métrage linéaire : 41,05
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Côtes-d’Armor


Par Cavalié Patrick

Il y a... 49 ans

Loi sur l’architecture et création des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE)

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