Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1865 - 24 449 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (209 - 3 245 ml)
>Risques industriels (109)
>Bretagne (30)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor
Versement 1590 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Côtes-d’Armor
Sommaire
1590 W 1-87 : Subventions versées dans le cadre de la maîtrise des pollutions agricoles : dossiers clos en 2000
(classement par numéro d’exploitant)
1999-2000
Métrage linéaire : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor