Ressources
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Inventaires d’archives publiques (1917 - 24 676 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (89 - 8 920 ml)
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Agriculture, territoires (138)
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Charente-Maritime (2)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Charente-Maritime
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Charente-Maritime)
Versement 2841 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime
Sommaire
2841 W 1-481 : Registres des procès-verbaux de remembrement (1957-2006)
Métrage linéaire : 21
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime
