Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Charente-Maritime : Aménagements hydraulique, 1941-2006

Versement 2912 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime

Sommaire
2912 W 1-406
 : Aménagements hydrauliques : dossiers de marchés (1941-2006)

Métrage linéaire : 54,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritim


Par Cavalié Patrick

Il y a... 20 ans

Loi sur l’eau et les milieux aquatiques portant transposition de la directive cadre sur l’eau (LEMA)

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