Répertoire d’archives détaillé : DDAF Ariège : aménagement forestier et paysager dans les forêts domaniales, 1981-2007

Versement 770 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Ariège

Sommaire
Art. 1 à 139 : Interventions et missions d’ingénierie de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt en matière d’aménagement forestier et paysager dans les forêts domaniales, départementales, communales, syndicales, privées et d’établissement et de travaux de voirie rurale.- Concours technique dans les études, gestion des demandes de subventions : avant-projets, plans, extraits de cartes, conventions, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, pièces justificatives de dépenses.
1981-2007

Métrage linéaire : 14
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Ariège