Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDA du Nord : calamités agricoles, 1967-2001

Versement 2230 W

Direction départementale de l’agriculture du Nord

Sommaire
Art 1-79 : Economie agricole. - Aides, calamités agricoles, activité des commissions, 1967-2001

Métrage linéaire : 3,52
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 1973 / 92 pour l’environnement portant création d’un instrument financier pour l’environnement (Life)

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