Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDA du Calvados : Aménagement foncier et forestier, 1962-1975

Versement 1096 W

Direction départementale de l’agriculture du Calvados

Sommaire
Art 1-48
 : Aménagement foncier et forestier : procès-verbaux. (PV chasse, pêche, pollution)
1962-1975

Métrage linéaire : 4,80
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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