Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
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Forêt (194)
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Calvados (1)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Calvados
Versement 1096 W
Direction départementale de l’agriculture du Calvados
Sommaire
Art 1-48 : Aménagement foncier et forestier : procès-verbaux. (PV chasse, pêche, pollution)
1962-1975
Métrage linéaire : 4,80
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados
