Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2513 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (419 - 10 956 ml)
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Agriculture, territoires (137)
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Vienne (29)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne
Versement 2278 W
Direction départementale de l’agriculture de la Vienne
Sommaire
2278 W 1-2278 W 36 : Police de l’eau. |Autorisations d’ouvrages (classement par bassin) ;
autorisations de prises d’eau ;
autorisations de travaux de curage et de faucardement.
1823-1979
Métrage linéaire : 4,07
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne
