Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDA Vienne : Mission interservices de l’eau, 1993-2006

Versement 2244 W

Direction départementale de l’agriculture de la Vienne

Sommaire
2244 W 1 :
Mission interservices de l’eau (MISE) :
Comité stratégique de la MISE (CSM) (1993-2006) ;
fonctionnement de la MISE (2004-2006).

Métrage linéaire : 0,15
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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