Ressources
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Inventaires d’archives publiques (1840 - 23 889 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (70 - 8 604 ml)
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Agriculture, territoires (128)
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Haut-Rhin (11)
Versement aux Archives départementales du Haut-Rhin
versement 2419W
Direction Départementale de l’Agriculture (DDA) du Haut-Rhin
Présentation du contenu
1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)
Métrage linéaire : 168 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin
