Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDA Côtes-d’Armor : Réseaux d’eau potable et d’assainissement : plans de récolement, 1965-1991

Versement 1235 W

Direction départementale de l’agriculture des Côtes-d’Armor

Sommaire
1235 W 1-12
 : Réseaux d’eau potable et d’assainissement : plans de récolement réalisés par les syndicats intercommunaux
1965-1991

Métrage linéaire  : 1
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation
 : Archives départementales des Côtes-d’Armor


Par Cavalié Patrick

Il y a... 31 ans

Adoption d’un plan national de sauvegarde et de reconquête des zones humides (1995-2000) à la suite du rapport du préfet « Bernard » sur l’évaluation de la politique des zones humides

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