Répertoire d’archives détaillé : DDA Côtes-d’Armor : Réseaux d’eau potable et d’assainissement : plans de récolement, 1965-1991

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor

Versement 1235 W

Direction départementale de l’agriculture des Côtes-d’Armor

Sommaire
1235 W 1-12 : Réseaux d’eau potable et d’assainissement : plans de récolement réalisés par les syndicats intercommunaux
1965-1991

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor