Répertoire d’archives détaillé : Conseils d’arrondissement des Deux-Sèvres : d’aménagement du territoire, d’agriculture, de voirie, d’hydraulique .. (an VIII-1939)

Répertoire détaillé Site Internet Archives départementales des Deux-Sèvres

Versement 1 N 1-33

Conseils d’arrondissement de Bressuire, Melle, Niort et Parthenay

Sommaire
2 N 1-33  : Fonds constitué principalement de documents concernant le fonctionnement des conseils
d’arrondissement de Niort, Bressuire, Parthenay et Melle, comprenant les procès-verbaux des séances, les rapports des sous-préfets et des chefs de service, les correspondances, convocations et documents
préparatoires (an VIII-1939).
Les rapports des sous-préfets et des services techniques ainsi que les délibérations des conseils d’arrondissement documentent les questions locales d’aménagement du territoire, d’agriculture, de voirie, d’hydraulique, d’assainissement et de gestion des ressources naturelles, offrant un éclairage sur les transformations des paysages et des milieux à l’échelle infra-départementale.

Métrage linéaire : 1.40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine, art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres