Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Conseil national de la protection de la nature : PV séances plénières, 1947-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement n° 20070642

Ministère  : Écologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Espaces naturels

Sommaire
Art 1-38
 : Conseil national de la protection de la nature (CNPN)
comité permanent, séances plénières : procès-verbaux, décisions, 1947-2004
Art 38 (suite) : budget du CNPN, 1991-1993

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 38
Métrage linéaire : 13 ml
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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