Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du Morbihan : qualité de l’eau, 1990-2004

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Morbihan

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 1756 W

Conseil général du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte uniquement des rapports et délibérations des commissions permanentes relatifs à la gestion et à la préservation de l’eau.
1990-2004

métrage linéaire : 4,30 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan