Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Conseil général des Deux-Sèvres : Gestion des cours d’eau, parc régional du Marais poitevin, 1968-2000

Versement 1779 W 1-36

Conseil général des Deux-Sèvres
direction du développement et de l’aménagement du territoire

Sommaire
1779 W 1-36
 : Gestion des cours d’eau, aide à l’industrialisation, parc naturel régional du Marais poitevin, projets concernant l’aménagement du parc naturel, plan départemental de l’environnement
(1968-2000).

Métrage linéaire  : 2.90
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine, art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres


Par Cavalié Patrick

Il y a... 12 ans

Ministère devient Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer

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